Côme SAUZAY

Côme SAUZAY

Directeur Général / Co-fondateur

Aperçu de la réglementation de l’IA aux États-Unis

Des fournisseurs de systèmes d’intelligence artificielle (SIA) aux responsables politiques, un consensus mondial émerge sur le besoin d’encadrer le développement, la commercialisation et l’utilisation de cette technologie aux multiples aspects. Les États-Unis ont démontré leur engagement à rendre l’IA plus sûre grâce à des projets législatifs ambitieux et volontaires destinés à guider les efforts des acteurs de l’IA et ainsi à en réglementer son utilisation. En conséquence, les années 2023 et 2024 pourraient être marquées par des mesures plus contraignantes mise en œuvre par des organismes tels que la Federal Trade Commission (FTC). Dans cet article, découvrez les principales initiatives législatives au niveau fédéral en matière d’IA aux États-Unis, ainsi qu’au niveau local pour comprendre l’approche fragmentée de la régulation américaine de l’IA.

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L’IA et l’éthique : quels enjeux ?

Lorsqu’on parle d’intelligence artificielle (IA), l’éthique est au cœur de toutes les préoccupations.

L’éthique dans le numérique se définit comme l’usage responsable, durable et raisonné de l’IA. Une IA éthique doit donc être capable d’opérer sans discriminations, d’avoir un impact positif sur l’environnement et sur la société.

Les craintes qu’elle suscite se concentrent principalement dans les domaines de la santé ou de l’emploi.

Cet article abordera, sous le prisme des différentes réglementations établies ou à venir, les enjeux éthiques de l’IA avec en particulier la question de son impact sur l’emploi. Il présentera les solutions et recommandations proposées par les autorités et les pouvoirs publics pour la mise en œuvre du principe d’une IA éthique.

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La règlementation de l’IA au Canada : focus sur la LIAD

En juin 2022, le Gouvernement canadien a déposé la Loi sur l’intelligence artificielle et les données (LIAD) dans le cadre du projet de loi C-27, la Loi de mise en œuvre de la Charte numérique de 2022.

Cette dernière a pour but de renforcer la confiance des Canadiens envers les technologies numériques.

Le Canada possède déjà un cadre juridique solide qui peut s’appliquer à certaines utilisations de l’IA.

Le projet de loi C-27 cherche à moderniser ce cadre existant ainsi qu’à introduire une nouvelle réglementation exclusive à l’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle (systèmes d’IA ou SIA).

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L’IA et l’environnement : quels impacts, quelles obligations ?

L’intelligence artificielle entretient un rapport ambigu avec l’environnement.

Présentée comme porteuse de solutions pour répondre aux défis énergétiques, l’IA fait de plus en plus l’objet de rapports alertant sur son impact sur l’environnement.

En effet, l’IA repose sur des infrastructures stockant un nombre conséquent de données, et de ce fait consomme beaucoup de ressources et d’énergie.

Ainsi, comment peut-on concilier IA et protection de l’environnement ?

Seront ici abordés ces nouveaux enjeux et présentées les solutions et éventuelles obligations prévues par le nouveau règlement européen sur l’Intelligence Artificielle auxquelles devront se conformer les systèmes d’IA.

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La Chine et l’IA : quelles réglementations ?

Dans un contexte d’essor de l’intelligence artificielle, la Chine souhaite imposer des règles et ambitionne de devenir d’ici 2030, le leader mondial de ce secteur, notamment dans l’industrie automobile et la médecine.

Le domaine de la santé est en effet prioritaire pour la Chine, qui, depuis 2014, est le deuxième pays le plus avancé au monde dans l’e-santé.

La société chinoise Alibaba a par ailleurs développé en 2014 la plateforme AliHealth, devenue aujourd’hui une référence dans l’e-pharmacie.

Ancrée dans les nouvelles routes de la Soie, la Chine voit l’IA comme un secteur stratégique, notamment pour sa place dans l’innovation mondiale.

Que fait concrètement la Chine en matière de régulation de l’intelligence artificielle ? Peut-elle devenir une réelle concurrente de l’Union européenne ? Quelles sont les obligations auxquelles doivent se conformer les entreprises utilisant de l’intelligence artificielle ?

Zoom sur ces pratiques chinoises et ses grandes lignes.

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